Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

2 résultats pour la valeur "31/01/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine", sis rue Saint-Exupéry à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable n° VV 115, de SOULTZ à PULVERSHEIM, pour les sections situées le long de la RD 44 I, hors agglomération, sur le territoire des communes de FELDKIRCH, UNGERSHEIM et PULVERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page